|
Information légale :
Les noms cités sur ce site internet sont des marques déposées ou des marques commerciales appartenant à leurs propriétaires respectifs. L'auteur du site décline toute responsabilité pouvant provenir de l'usage des données ou programmes figurant dans ce site.
Cyberlutin.com est copyright © 2007 Cyberlutin.com. Cette oeuvre est donc protégée par les lois internationales sur le droit d'auteur et la protection de la propriété intellectuelle. Il est strictement interdit de la reproduire, dans sa forme ou son contenu, totalement ou partiellement, sans un accord écrit de son auteur, Cyberlutin.com ou de l'auteur lui-même si le contenu provient d une tierce personne.
De même, toutes les oeuvres et les articles hébergés sur ce site font l'objet d'un copyright Cyberlutin.com protégeant leurs auteurs respectifs. La loi du 11 Mars 1957, n'autorisant, au terme des alinéas 2 et 3 de l'article 4, d'une part, que "les copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective" et, d'autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d'exemple et d'illustration, "toute représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause, est illicite" (alinéa premier de l'article 40). Cette représentation ou reproduction, constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles 425 et suivants du Code Pénal.
Liens externes :
Ce site contient des liens externes vers d'autres sites. Cyberlutin.com décline toute responsabilité envers le contenu et les pratiques de ces sites.
Contact : Si vous avez des questions ou des suggestions concernant cette charte, contactez-nous à Informations sur la charte Cyberlutin.com
Crédits :
Copyright © 2008 Cyberlutin.com :
Tous droits réservés. Reproduction totale ou partielle interdite sur quel support que ce soit sans l'accord de l'auteur.
| 
Boutique en ligne